Droit de la propriété intellectuelle, des technologies et des médias

Notre expertise dans les domaines de la propriété intellectuelle, du droit des technologies et des médias constitue l'un des piliers de la pratique de droit des affaires du cabinet. Aucune entreprise aujourd'hui ne peut se permettre de négliger la protection de ses actifs intellectuels et technologiques. Nous sommes particulièrement sensibles à ces questions, puisque nous représentons des compagnies œuvrant dans des domaines de pointe où la protection des actifs intellectuels et technologiques est critique. Nous conseillons et représentons nos clients en matière de droit d'auteur, de marques de commerce, de secrets de commerce, de dessins industriels et de brevet. Nous travaillons avec des partenaires agents de brevets pour obtenir l'émission de brevets et d'enregistrements de dessins industriels au Canada. Nous avons une grande expérience des litiges en matière de noms de domaine et autres aspects liés à la technologie, aux logiciels et à Internet. Nous négocions régulièrement des ententes clés, telles des ententes de développement, d'alliance stratégique, de distribution, de licence, de transfert technologique dans les domaines, entre autres, du commerce électronique, des biotechnologies, du logiciel, de la fabrication de composantes électriques et électroniques.

Nous avons une forte présence en droit des médias. Nous conseillons et représentons nos clients en matière de droit d'auteur, diffamation, atteinte à la vie privée et droit de la publicité. Nous avons une grande expertise en matière de défense des médias et de la liberté d'expression et nous sommes fréquemment appelés à plaider des litiges d'envergure dans ces domaines.

De plus, nous intervenons régulièrement au nom de nos clients devant des instances réglementaires telles la Commission du droit d'auteur, le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC), le Conseil de presse du Québec et le Conseil Canadien des normes de la radiotélévision (CCNR).

Les membres de notre équipe en droit de la propriété intellectuelle, des technologies et des médias sont les suivants :

• Campbell J. Stuart
• Maria Pavelis
• Philippe Vaillant