Droit des valeurs mobilières et financement d'entreprise

Le volet des valeurs mobilières est essentiel à notre pratique du droit des affaires. Nous accompagnons nos clients tout au long de leur cheminement d'entreprise, dès leur démarrage comme société fermée jusqu'à leur passage à la société ouverte lorsqu'ils accèdent aux marchés des capitaux, et bien sûr par la suite.

Depuis plus de quinze ans, nous participons au montage et au déroulement de financements d'entreprises auprès du public par le biais de prospectus à l'échelle nationale et très souvent au moyen de placements privés auprès d'investisseurs qui privilégient des placements moins conventionnels. C'est d'ailleurs ainsi que nous avons cultivé un réseau de contacts disposant de ressources financières substantielles dont peuvent bénéficier à l'occasion certains de nos clients à la recherche de capitaux. Nous traitons de façon régulière pour le compte de nos clients avec les organismes réglementaires en valeurs mobilières, les bourses canadiennes, les institutions financières et les maisons de courtage relativement à des transactions ou des questions qui relèvent de leur juridiction ou de leur compétence, comme le placement de titres, les prises fermes, les obligations de divulgation, les opérations avec des personnes reliées, les évaluations et avis portant sur le caractère équitable de ces opérations, les fusions et les prises de contrôle.

Nous avons une solide expérience dans la rédaction de l'éventail complet de la documentation que nos clients doivent fournir à leurs actionnaires dans le cadre de ces transactions ou activités soumises à la juridiction réglementaire, qu'il s'agisse de prospectus, notices d'offre, circulaires d'information et de sollicitations de procurations, offres publiques, inscriptions boursières, conventions de prise ferme et communiqués de presse. Nous sommes rodés au travail de traduction, de traitement, de montage et de gestion d'une documentation volumineuse, détaillée et précise qui doit être préparée simultanément dans les deux langues.

Nous veillons à ce que nos clients se conforment en tout temps à leurs obligations réglementaires.

Les membres de notre équipe de droit des valeurs mobilières sont les suivants :

• David Crevier
• Monique Dionne
• Valérie A. Miglia
• Campbell J. Stuart
• Michel G. Hudon
• RoseMarie Labbé